Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE GIP FCIP de Toulouse

Le GIP FCIP de Toulouse dispense des prestations de formation, d’accompagnement, de validation des acquis de l’expérience, de conseil, d’ingénierie. Toute commande de prestation au GIP FCIP de Toulouse par le Client est soumise aux présentes conditions générales de vente et la signature d’un des documents contractuels prévus à l’article 1er emporte de plein droit leur acceptation par le Client. Le GIP FCIP de Toulouse effectue la ou les prestations commandées soit avec ses moyens propres, soit avec le concours d’autres organismes avec lesquels il aura passé des contrats de cotraitance ou de sous-traitance.
 

Article 1er - L’Achat de prestations

L’achat de prestations au GIP FCIP de Toulouse prend l’une des formes suivantes :
  • un bon de commande émis par le Client reprenant les mentions exactes d’une proposition préalable du GIP FCIP de Toulouse
  • une convention ou un contrat de formation professionnelle
  • un contrat de prestation de service
La conclusion d’une convention professionnelle est obligatoire pour l’organisation des prestations ci-dessous :
  • bilan de compétences
  • actions de validation des acquis de l’expérience
  • actions de formation professionnelle
 

Article 2 - L’Acte contractuel

  1. Mentions
L’acte contractuel mentionne, outre les mentions obligatoires : le nom et le prénom ou la raison sociale du Client, son n° SIRET, sa domiciliation, le nom de son représentant dûment habilité, ainsi que tout renseignement d’ordre pratique (téléphone, mél, télécopie).
Pour permettre, le cas échéant, l’imputation des sommes versées au GIP FCIP de Toulouse sur la participation du Client au développement de la formation professionnelle continue, le document contractuel comporte les mentions prévues à l’article R. 6353-1 du Code du travail.
Si, au moment de la passation de commande, le ou les noms des participants ne sont pas connus par le Client, celui-ci peut les communiquer au GIP FCIP de Toulouse au plus tard 5 jours ouvrés avant le démarrage des actions. A défaut, la responsabilité du GIP FCIP de Toulouse ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.

2.2.Conclusion et modification

L’acte contractuel est définitivement formé dès sa signature par les parties concernées. Chacune reçoit un exemplaire du document original. Au cours de l’exécution des prestations, les modifications négociées entre les parties donnent lieu à la signature d’un avenant au document contractuel.
 

Article 3 - Sanction

En cas de réussite du bénéficiaire aux épreuves de validation, les prestations réalisées par le GIP FCIP de Toulouse, donnent lieu à la délivrance d’une certification
Dans tous les cas, une attestation de fin de formation est établie par le GIP FCIP de Toulouse à l’intention du bénéficiaire.
 

Article 4 - Prix

Nos prix recouvrent les éléments suivants :
  • Le face à face et accompagnement pédagogique,
  • Les frais de déplacement du formateur,
  • L’accompagnement et le suivi administratif,
  • Les supports remis aux stagiaires et l’accès aux ressources,
  • L’accès et l’utilisation des plateaux techniques durant la formation,
  • Les frais de structure,
  • L’achat et/ou location de matériel,
  • Le coût de la certification ou pas
Tous nos prix sont disponibles sur demande après étude personnalisée.
Nos prix s’entendent net de taxes.
Une journée de formation correspond à 7 heures.
 

Article 5 - Facturation

Les modalités de facturation sont décrites dans la convention ou le contrat de formation.
 

Article 6 - Paiement

  1. Avances
Les avances négociées avec le Client sont exigibles à la signature de l’acte contractuel.

6.2.Délais de paiement

Sauf dispositions contractuelles particulières, le Client s’acquitte du prix des prestations dans un délai maximal de 30 jours, date d’émission de facture.

6.3.Modalités  de règlement

Les prestations du GIP FCIP de Toulouse sont réglées par virement bancaire ou chèque, ou, le cas échéant, conformément aux conditions négociées avec le Client.

6.4.Paiement anticipé

Les paiements anticipés n’ouvrent pas droit à escompte

6.5.Pénalité de retard

   La date de règlement figurant sur la facture constitue le point de départ pour le calcul 
  des pénalités de retard. Le taux des pénalités de retard est égal au taux d’intérêt
  appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus
  récente majoré de 10 points de pourcentage. La facturation des pénalités de retard 
  peut intervenir à tout moment, sans rappel préalable du GIP FCIP, conformément à
  l’article L. 441-6 du Code de commerce. A ces pénalités de retard s’ajoute une
  indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dont le montant est fixé par décret.
  Si les frais de recouvrement exposés sont supérieurs à l’indemnité forfaitaire, une
   indemnisation complémentaire à hauteur des dépenses justifiées est demandée par    le GIP FCIP.
 

6.6.Paiement subrogé

Si le Client souhaite que le règlement soit effectué par un organisme collecteur agréé ou un autre organisme financeur, il doit dans tous les cas :
  • fournir au GIP FCIP de Toulouse les justificatifs de la prise en charge financière accordée
  • répondre, en tant que de besoin, aux demandes du financeur
Dans le cas où l’intervention du financeur demeure partielle, le reliquat du coût des prestations est facturé au Client. Les modalités de prise en charge sont précisées dans les conditions particulières et le Client s’assure personnellement du paiement du GIP FCIP de Toulouse par le financeur ou, à défaut, supporte la charge de ce paiement.
 

Article 7 - Justification des prestations

Le GIP FCIP de Toulouse fournit, sur demande, tout document ou pièce de nature à justifier la réalité et la validité des dépenses engagées conformément à l’article                             L. 6361-1 et s. du Code du travail.
 

Article 8 – Résiliation : Le défaut de paiement total ou partiel contractuellement prévue entraine l’envoie d’une mise en demeure. Toutes les factures sont dues par le Client au prorata des prestations fournies augmentées.

 

Article 9 – Interruption de la formation

9.1. Abandon du stagiaire pour cas de force majeure
Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure (imprévisible, insurmontable et extérieure au deux parties) dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat
9.2. Cessation de la formation du fait de l’organisme
En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : les heures effectivement dispensées sont dues. L’organisme remboursera les paiements déjà effectués ou appliquera une déduction pour la partie de la formation non réalisée, sur la base du prix total de la formation multiplié par le pourcentage de la durée de la formation non assurée.
9.3. Abandon de la formation par le stagiaire pour un motif autre que la force majeure
En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’abandon par le stagiaire pour un motif autre que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : les prestations effectivement suivies sont dues. Le stagiaire devra également s’acquitter du paiement de 20% de la partie de la formation non suivie sur la base du prix total de la prestation multiplié par le pourcentage de la durée de la formation non suivie.
 

Article 10 - Dispositions relatives aux achats de prestations par un Client non professionnel

Est considérée comme Client non professionnel toute personne physique qui achète à titre individuel et à ses frais une ou des prestations au GIP FCIP de Toulouse. Dans ce cas, un contrat de formation professionnelle conforme aux prescriptions de l’article L. 6353-4 du Code du travail est obligatoirement conclu. A compter de la signature de ce contrat, le Client non professionnel dispose d’un délai de rétractation de 10 jours calendaires. L’exercice du droit de rétractation se fait par lettre recommandée avec avis de réception, le cachet de la poste faisant foi.
Le prix de la prestation est fixé par le contrat. Le GIP FCIP de Toulouse peut exiger le paiement d’une avance pouvant aller jusqu’à 30 % de ce prix. Toutefois, celle-ci ne sera due qu’après l’expiration du délai de 10 jours en application de l’article L. 6353-6 du Code du travail.
Le solde du prix est facturé selon un échéancier fixé par le contrat ou convention de formation. Le délai de règlement maximal est de 30 jours, date d’émission de facture. Tout défaut de paiement rend immédiatement exigibles les sommes dues au GIP FCIP de Toulouse.
 

Article 11 - Responsabilité du GIP FCIP de Toulouse

L’obligation souscrite par le GIP FCIP de Toulouse dans le cadre des prestations qu’il délivre est une obligation de moyens et ne peut en aucun cas être interprétée comme une obligation de résultat.
 

Article 12 - Propriété intellectuelle

En application de la législation relative à la propriété intellectuelle (protection en matière de droit d’auteur, marque déposée), les logiciels, supports, brochures, documentaires, outils, cours et tout document en général mis à la disposition du client et de son personnel sont propriété du GIP FCIP de Toulouse ou de ses donneurs de licence. En conséquence, l’exploitation, la reproduction, l’adaptation, la traduction, la commercialisation et la représentation par tout procédé de communication de tout ou partie de ceux-ci sont interdites tant pour le Client que pour ses salariés sous peine de poursuites judiciaires.
 

Article 13 - Litiges

Pour tout différend relatif à l’exécution de la convention ou du contrat, le règlement à l’amiable sera privilégié. Si une contestation ou un différend ne peut être réglé à l’amiable, le tribunal administratif sera seul compétent pour régler le litige.
 

Article 14 - Loi applicable : Les conditions générales de vente et toutes relations du GIP FCIP de Toulouse avec ses Clients relèvent de la loi française.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE GRETA

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE GRETA

Le GRETA dispense des prestations de formation, d’accompagnement, de validation des acquis de l’expérience, de conseil, d’ingénierie. Toute commande de prestation au GRETA par le Client est soumise aux présentes conditions générales de vente et la signature d’un des documents contractuels prévus à l’article 1er emporte de plein droit leur acceptation par le Client. Le GRETA effectue la ou les prestations commandées soit avec ses moyens propres, soit avec le concours d’autres organismes avec lesquels il aura passé des contrats de co-traitance ou de sous-traitance.

 

Article 1er - L’Achat de prestations

L’achat de prestations au GRETA prend l’une des formes suivantes :

• un bon de commande émis par le Client reprenant les mentions exactes d’une proposition préalable du GRETA

• une convention ou un contrat de formation professionnelle

• un contrat de prestation de service

La conclusion d’une convention professionnelle est obligatoire pour l’organisation des prestations ci-dessous :

• bilan de compétences

• actions de validation des acquis de l’expérience

• actions pluriannuelles de formation professionnelle

• contrats  de professionnalisation

 

Article 2 - L’Acte contractuel

2.1. Mentions

L’acte contractuel mentionne, outre les mentions obligatoires : le nom et le prénom ou la raison sociale du Client, son n° SIRET, sa domiciliation, le nom de son représentant dûment habilité, ainsi que tout renseignement d’ordre pratique (téléphone, mél, télécopie).

Pour permettre, le cas échéant, l’imputation des sommes versées au GRETA sur la participation du Client au développement de la formation professionnelle continue, le document contractuel comporte les mentions prévues à l’article R. 6353-1 du Code du travail.

Si, au moment de la passation de commande, le ou les noms des participants ne sont pas connus par le Client, celui-ci peut les communiquer au GRETA au plus tard 5 jours ouvrés avant le démarrage des actions. A défaut, la responsabilité du GRETA ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.

2.2. Conclusion et modification

L’acte contractuel est définitivement formé dès sa signature par les parties concernées. Chacune reçoit un exemplaire du document original. Au cours de l’exécution des prestations, les modifications négociées entre les parties donnent lieu à la signature d’un avenant au document contractuel.

 

Article 3 - Sanction

En cas de réussite du bénéficiaire aux épreuves de validation, les prestations réalisées par le GRETA, donnent lieu à la délivrance d’une certification.

Dans tous les cas, une attestation de fin de formation est établie par le GRETA à l’intention du bénéficiaire.

 

Article 4 - Prix

Nos prix recouvrent les éléments suivants : 

- Le face à face et accompagnement pédagogique,

- Les frais de déplacement du formateur,

- L’accompagnement et le suivi administratif,

- Les supports remis aux bénéficiaires et l’accès aux ressources,

- L’accès et l’utilisation des plateaux techniques durant la formation,

- Les frais de structure, 

- L’achat et/ou location de matériel,

- La matière d’œuvre, 

- Le coût de la certification

Tous nos prix sont disponibles sur demande après étude personnalisée.

Nos prix s’entendent net de taxes.

Une journée de formation correspond à 7 heures.

 

Article 5 - Facturation

Les modalités de facturation sont décrites dans la convention ou le contrat de formation. 

 

Article 6 - Paiement

6.1. Avances

Les avances négociées avec le Client sont exigibles à la signature de l’acte contractuel.

6.2. Délais de paiement

Sauf dispositions contractuelles particulières, le Client s’acquitte du prix des prestations dans un délai maximal de 30 jours, date d’émission de facture.

6.3. Modalités  de règlement

Les prestations du GRETA sont réglées par virement bancaire ou chèque, ou, le cas échéant, conformément aux conditions négociées avec le Client.

6.4. Pénalité de retard

La date de règlement figurant sur la facture constitue le point de départ pour le calcul des pénalités de retard. Le taux des pénalités de retard est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. La facturation des pénalités de retard peut intervenir à tout moment, sans rappel préalable du GRETA, conformément à l’article L. 441-6 du Code de commerce. A ces pénalités de retard s’ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dont le montant est fixé par décret. Si les frais de recouvrement exposés sont supérieurs à l’indemnité forfaitaire, une indemnisation complémentaire à hauteur des dépenses justifiées est demandée par le GRETA.

6.5. Paiement anticipé

Les paiements anticipés n’ouvrent pas droit à escompte.

6.6. Paiement subrogé

Si le Client souhaite que le règlement soit effectué par un organisme collecteur agréé ou un autre organisme financeur, il doit dans tous les cas :

• fournir au GRETA les justificatifs de la prise en charge financière accordée

• répondre, en tant que de besoin, aux demandes du financeur

Dans le cas où l’intervention du financeur demeure partielle, le reliquat du coût des prestations est facturé au Client. Les modalités de prise en charge sont précisées dans les conditions particulières et le Client s’assure personnellement du paiement du GRETA par le financeur ou, à défaut, supporte la charge de ce paiement.

 

Article 7 - Justification des prestations

Le GRETA fournit, sur demande, tout document ou pièce de nature à justifier la réalité et la validité des dépenses engagées conformément à l’article L. 6361-1 et s. du Code du travail. 

 

Article 8 - Résiliation

Le défaut de paiement total ou partiel contractuellement prévue entraine l’envoie d’une mise en demeure. Toutes les factures sont dues par le Client au prorata des prestations fournies.

 

Article 9 – Interruption de la formation

9.1. Abandon du bénéficiaire pour cas de force majeure

Si le bénéficiare est empêché de suivre la formation par suite de force majeure (imprévisible, insurmontable et extérieure au deux parties) dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat

9.2. Cessation de la formation du fait de l’organisme 

En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : les heures effectivement dispensées sont dues. L’organisme remboursera les paiements déjà effectués ou appliquera une déduction pour la partie de la formation non réalisée, sur la base du prix total de la formation multiplié par le pourcentage de la durée de la formation non assurée.

 

9.3. Abandon de la formation par le bénéficiaire pour un motif autre que la force majeure

En cas de cessation anticipée de a formation du fait de l’abandon par le bénéficiaire pour un motif autre que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : les prestations effectivement suivies sont dues. Le bénéficiaire devra également s’acquitter du paiement de 20% de la partie de la formation non suivie sur la base du prix total de la prestation multiplié par le pourcentage de la durée de la formation non suivie.

 

Article 10 - Dispositions relatives aux achats de prestations par un Client non professionnel

Est considérée comme Client non professionnel toute personne physique qui achète à titre individuel et à ses frais une ou des prestations au GRETA. Dans ce cas, un contrat de formation professionnelle conforme aux prescriptions de l’article L. 6353-4 du Code du travail est obligatoirement conclu. A compter de la signature de ce contrat, le Client non professionnel dispose d’un délai de rétractation de 10 jours calendaires. L’exercice du droit de rétractation se fait par lettre recommandée avec avis de réception, le cachet de la poste faisant foi.

Le prix de la prestation est fixé par le contrat. Le GRETA peut exiger le paiement d’une avance pouvant aller jusqu’à 30  % de ce prix. Toutefois, celle-ci ne sera due qu’après l’expiration du délai de 10 jours en application de l’article L. 6353-6 du Code du travail.

Le solde du prix est facturé selon un échéancier fixé par le contrat ou convention de formation. Le délai de règlement maximal est de 30 jours, date d’émission de facture. Tout défaut de paiement rend immédiatement exigibles les sommes dues au GRETA. 

 

Article 11 - Responsabilité du GRETA

L’obligation souscrite par le GRETA dans le cadre des prestations qu’elle délivre est une obligation de moyens et ne peut en aucun cas être interprétée comme une obligation de résultat.

 

Article 12 - Propriété intellectuelle

En application de la législation relative à la propriété intellectuelle (protection en matière de droit d’auteur, marque déposée), les logiciels, supports, brochures, documentaires, outils, cours et tout document en général mis à la disposition du client et de son personnel sont propriété du GRETA ou de ses donneurs de licence. En conséquence, l’exploitation, la reproduction, l’adaptation, la traduction, la commercialisation et la représentation par tout procédé de communication de tout ou partie de ceux-ci sont interdites tant pour le Client que pour ses salariés sous peine de poursuites judiciaires.

 

Article 13 - Litiges

Pour tout différend relatif à l’exécution de la convention ou du contrat, le règlement à l’amiable sera privilégié. Si une contestation ou un différend ne peut être réglé à l’amiable, le tribunal administratif sera seul compétent pour régler le litige.

 

Article 14 - Loi applicable

Les conditions générales de vente et toutes relations du GRETA avec ses Clients relèvent de la loi française.